Durabilité: un objectif chiffré en termes d'émissions de CO2 inscrit dans les contrats des fonds Realstone RSF et Solvalor 61

Lausanne, le 7 septembre 2023 – Realstone SA va au-delà des simples promesses pour garantir aux investisseurs le respect des objectifs annoncés en matière de durabilité. La Direction de fonds s’engage dans les contrats de ses deux fonds cotés en bourse, Realstone RSF et Solvalor 61, à limiter à un maximum de 20 kg/m2/an les émissions moyennes de CO2 de leur parc immobilier respectif, d’ici 2031. Autre nouveauté: la possibilité pour les investisseurs d’entrer dans ces deux fonds à travers un apport en nature a également été ajoutée aux contrats des fonds.
Très impliquée dans la durabilité, notamment avec un plan d’action ESG établi en 2021, Realstone SA a formalisé de manière contractuelle l’objectif de réduire l’empreinte carbone du parc immobilier des deux fonds cotés Realstone RSF et Solvalor 61. Par ce geste, la Direction de fonds s’engage à limiter les émissions de CO2 à un maximum de 20 kg/m2/an, en moyenne, pour l'ensemble du parc immobilier de chacun de ces deux fonds, d'ici 2031. Pour y arriver, elle calcule l'empreinte carbone réelle des immeubles en se basant sur les mesures effectives des consommations d’énergies fossiles et utilise ensuite les facteurs de conversion de la norme SIA 380:2015.
Pour atteindre cet objectif chiffré, Realstone a procédé à une planification précise des investissements selon un plan décennal pour améliorer l’efficience énergétique des immeubles sous gestion. Les actions principales consistent à remplacer de manière progressive les chaudières à mazout et au gaz par des sources de chaleur plus respectueuses de l’environnement (chauffage à distance, pompes à chaleur, pellets) et à rénover l’enveloppe thermique des immeubles.
En parallèle, et grâce à un savoir-faire déjà démontré, Realstone SA continue de développer des projets résidentiels neufs qui répondent à des exigences élevées de durabilité et de performance énergétique. Les livraisons progressives de ces nouveaux immeubles au sein des portefeuilles des fonds Realstone RSF et Solvalor 61 contribueront également à faire diminuer leurs émissions moyennes de CO2. Dans le même temps, un travail de sensibilisation est effectué auprès des locataires afin que ceux-ci adoptent des habitudes permettant d’allier consommation énergétique responsable et confort quotidien, notamment en matière de chauffage.
Le plan d’action ESG de Realstone SA et sa planification rigoureuse permettront, d’une part, de lisser sur plusieurs années l’amortissement des investissements effectués dans la durabilité tout en augmentant la valeur des immeubles. D’autre part, ils constituent un premier pas significatif en direction des exigences de la Confédération en matière de réduction des émissions de CO2.
Possibilité d’apporter un immeuble contre des parts de fonds (apports en nature)En outre, Realstone SA a également inscrit dans les contrats des fonds Realstone RSF et Solvalor 61 la possibilité pour les propriétaires d’immeubles d’entrer dans ces deux fonds en tant qu’investisseurs à travers un apport en nature. Concrètement, le propriétaire devient investisseur et reçoit un nombre de parts du fonds équivalent à la valeur de marché du bien immobilier apporté. La Direction de fonds n’est pas tenue d’accepter ces apports en nature et détient seule le pouvoir de décision. Il va de soi qu’elle ne les autorisera qu’à condition que les immeubles en question soient entièrement conformes à la stratégie du fonds et uniquement si la transaction est dans l’intérêt des autres investisseurs.
Cette nouvelle possibilité présente de nombreux avantages pour des propriétaires d’immeubles désireux de continuer à investir dans l’immobilier tout en s’évitant certains tracas de l’investissement direct. Le premier avantage est d’abord fiscal­ puisque les porteurs de parts sont exonérés d’impôts sur les dividendes reçus et l’impôt sur le capital est fortement réduit, potentiellement jusqu’à une valeur nulle. Ensuite, les risques liés à la vacance sont réduits grâce à une plus grande diversification des biens. Enfin, dans le cas d’investisseurs privés, la liquidité de l’investissement facilite la succession, ce qui évite de nombreux tracas pour les héritiers. En outre, un tel apport en nature présente aussi l’avantage de déléguer la gestion des immeubles, surtout avec le défi de la transition énergétique qui requiert des compétences techniques et des capacités financières pour la mener.
L’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) a validé ces modifications dans les contrats des fonds de placement Realstone RSF et Solvalor 61. Ceux-ci, sous leur forme modifiée, sont entrés en vigueur le 13 juillet 2023.
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Julian ReymondRealstone SA, CEO+41 58 262 00 66julian.reymond@realstone.ch Contact pour les médias:
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Realstone SAAvenue d'Ouchy 61006 LausanneSwitzerland